Editeur responsable
Châssis Tendance
Gérant(s) : Benoît Charlier
Siège social et d’exploitation : Rue Pravée 4, 4218 Héron
Numéro TVA : BE 0776.437.686
Tel : +32 497 344 764
E-mail : info@chassistendance.be
Copyright : © 2022 Châssis Tendance – Tous droits réservés.
Photos & illustrations : © Châssis Tendance
Réalisation
Rainbow Channel – Creative Agency
Chemin des Douaniers 6 – 9647 Doncols
www.rainbowchannel.lu
Web Hosting / Datacenter
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N°
TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
Propriété intellectuelle et industrielle
La structure générale ainsi que le contenu du site, notamment les textes, photographies, images et sons, sont la propriété exclusive de Châssis Tendance et ce dans le monde entier. Toute reproduction, totale ou partielle, de ce Site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse de Châssis Tendance est interdite.
Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animées, sonores ou non, et autres documents accessibles sur le Site sont objets de droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété de Châssis Tendance ou de tiers ayant autorisé limitativement Châssis Tendance à les utiliser. A ce titre, toute reproduction, représentation, adaptation, traduction et/ou transformation, partielle ou intégrale, ou transfert sur un autre site sont interdits.
La copie à usage privé de ces différents objets de droits est autorisée. Leur reproduction partielle ou intégrale, sans l’accord préalable et écrit de Châssis Tendance, est strictement interdite. Ce Site respecte le droit d’auteur. Tous les droits des auteurs des œuvres protégées reproduites et communiquées sur ce site, sont réservés. Sauf sans autorisation préalable et écrite, toute utilisation des œuvres autres que la reproduction et la consultation individuelles et privées sont interdites. La violation de toutes ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la loi.
Conditions d’utilisation
Conditions d’accès au site : Toute personne (ci-après « l’utilisateur ») accédant au présent site (ci-après « le site ») est présumée avoir accepté de façon inconditionnelle l’ensemble des dispositions et des conditions d’utilisation du site. Le site est accessible à tout moment partout dans le monde. L’utilisateur qui s’y connecte porte seul la responsabilité de se conformer au respect des législations et/ou réglementations en vigueur dans le pays où il réside ou de celui d’où il se connecte au site. Modification des présentes conditions d’utilisation et droit applicable : Les présentes conditions d’utilisation peuvent être modifiées par l’éditeur à tout moment. Les conditions d’utilisation applicables à toute utilisation du site sont celles disponibles et publiées sur le site au moment de sa consultation par l’utilisateur.
La nullité ou non-validité d’une disposition des présentes conditions d’utilisation ne porte pas préjudice à la validité des autres dispositions des présentes conditions. Non-responsabilité : Même si toutes les informations du site ont fait l’objet d’une vérification minutieuse, elles sont diffusées à titre purement indicatif. En aucun cas, l’éditeur ne peut être tenu responsable de l’exactitude des informations indiquées ni donner la garantie que les données soient complètes, précises ou actuelles. Tous les renseignements sont donnés sous réserve de modification, d’erreur ou d’omission. L’éditeur se dégage également de toute responsabilité en ce qui concerne les contenus provenant de tiers vers lesquels le site fait des hyperliens. Enfin, l’éditeur décline toute responsabilité et exclut toute garantie en cas d’interruption ou mauvais fonctionnement du site. L’éditeur ne pourra pas non plus être tenu responsable pour des dommages directs ou indirects que l’utilisateur pourrait encourir à la suite d’un accès au site ou de son utilisation.
Respect de la vie privée et protection de données
Le site collecte des données à caractère personnel relatives à ses utilisateurs dans les cadres décrits ci-dessous. Les données collectées sont uniquement celles fournies par l’utilisateur lui-même lorsqu’il utilise ces services, excepté l’adresse IP qui est enregistrée en plus lors d’un commentaire à un article du blog.
- Le(s) formulaire(s) de contact de la page contact ou autre formulaire de demande de contact : Ces données sont conservées 3 mois dans une base de données à des fin de statistiques et ne servent que dans le cadre d’un échange de courriels. Si le contact aboutit à une collaboration avec Châssis Tendance, ces données seront utilisées à des fins de gestion de clientèle.
- Le formulaire d’ajout de son adresse e-mail à la liste de newsletter : Ces données ne sont pas ajoutées automatiquement à notre liste. En effet, un système de « double opt-in » a été mis en place, ce qui veut dire que l’internaute devra encore accepter manuellement cet ajout après réception d’un e-mail envoyé automatiquement. Il sera possible, à tout moment, de se désinscrire à cette liste depuis les e-mails reçus par la suite. Vous pouvez également demander la suppression manuelle de vos données via info@chassistendance.be.
- Les cookies : (voir point suivant également). Conformément à la loi belge du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel et, à partir du 25 mai 2018, au Règlement Européen 2016/679 du Parlement Européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la Directive 95/46/CE (Règlement Général sur la Protection des Données), les utilisateurs dont les données ont été collectées disposent du droit de consulter ces données, de demander leur correction ou, si nécessaire, leur suppression. Les utilisateurs peuvent également s’opposer au traitement des données les concernant. Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite par e-mail à l’adresse info@chassistendance.be
Les plaintes en cas de violation des règles belges applicables en matière de protection des données à caractère personnel sur ce Site Web peuvent être adressées à la Commission Belge de la Protection de la Vie Privée, à l’adresse commission@privacycommission.be.
Cookies
Les cookies sont de petits fichiers de données ou de texte placés sur votre ordinateur local par des sites internet ou des applications. De tels cookies peuvent poursuivre différentes finalités. On distingue ainsi les cookies fonctionnels (par exemple, lorsque vous faites un choix de langue), les cookies de session (temporaires) et les cookies de tracking (qui analysent et enregistrent le comportement que vous adoptez sur le site internet en question afin de vous offrir une expérience d’utilisation optimale).
La loi belge du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques contient quelques dispositions relatives aux cookies et à leur utilisation sur les sites internet. L’application de la loi belge découle de la directive européenne e-Privacy, ce qui implique que l’utilisation des cookies et leur réglementation au niveau national diffèrent selon les pays européens.
Châssis Tendance est une entreprise active sur le marché belge, elle suit par conséquent la législation belge en la matière.
Données susceptible d’être traitées
L’utilisateur consent, lors de la visite et l’utilisation du site que Châssis Tendance recueille et traite les données à caractère personnel suivantes :
- Les informations des utilisateurs en remplissant des formulaires telles que le nom, le prénom, l’adresse email…
- En ce qui concerne chacune des visites des utilisateurs sur le site, les informations automatiquement recueillies sont : l’adresse IP, le type et le modèle de navigateur, le fuseau horaire, le système d’exploitation mais aussi l’ensemble des informations concernant les pages consultées sur le site, notamment l’URL, le temps de navigation…
Quels sont mes droits ?
Dès lors que les cookies peuvent impliquer un traitement de vos données personnelles, vous disposez du droit à un traitement légitime et sécurisé de vos données personnelles. En tant que sujet concerné par le traitement de vos données personnelles, vous disposez des droits suivants :
- Droit d’opposition : s’il existe des raisons impérieuses et légitimes, vous pouvez vous opposer au traitement de vos données personnelles.
- Droit d’accès : toute personne qui prouve son identité a un droit d’accès aux informations relatives à l’existence ou non d’un traitement de ses données personnelles, ainsi qu’aux informations relatives aux finalités du traitement, aux catégories de données traitées, aux catégories de destinataires auxquels les données sont communiquées et à la durée de conservation des données personnelles.
- Droit de correction : les données personnelles inexactes ou incomplètes peuvent toujours être corrigées, ou même effacées, sur demande de la personne concernée.
Si, après avoir lu le présent document, vous avez encore des questions ou des remarques concernant les cookies, vous pouvez toujours nous contacter à info@chassistendance.be